Utilisation de l’information et droits d’auteur

L'entreprise MANE ENTREPRISE LIMITED est propriétaire du contenu du site www.garage-cap-ocean.com et détient tout droit de propriété intellectuelle et commerciale sur l’ensemble des marques, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, représentations photographiques et tous signes distinctifs qui sont associés à ce site ou qui y sont reproduits. Toute reproduction, imitation, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, de l’un ou plusieurs de ces éléments, quel que soit le support ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation préalable expresse de MANE ENTREPRISE LIMITED, et susceptible d’engager la responsabilité de son auteur au sens des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, du Code civil ou des traités et accords internationaux en vigueur.

Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur (article L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle). MANE ENTREPRISE LIMITED s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, MANE ENTREPRISE LIMITED ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site, y compris l’ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. L’insertion de tels liens dans le site n’implique en aucun cas quelque approbation de leur contenu par MANE ENTREPRISE LIMITED. Enfin les éléments photographiques ou textuels n’ont sauf indication contraire aucune valeur contractuelle. Aussi, elle avertit le visiteur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens, y compris en contactant la société.

En conséquence, MANE ENTREPRISE LIMITED décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

Données nominatives

Aucune donnée personnelle n’est collectée sur notre site. Nous n'exploitons aucune informations personnelles. Lorsque vous naviguez sur le site www.garage-cap-ocean.com, vous le faites dans le plus strict anonymat. 

L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés sur le Site. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par garageclement.fr.

garageclement.fr s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

Pour toute information sur la protection des données personnelles vous pouvez consulter le site de la commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr).

 

Cookies

MANE ENTREPRISE LIMITED n'est pas amené à utiliser le système des « cookies ».

 

Hébergement du site www.garage-cap-ocean.com

L’hébergement du site est réalisé par la société WIX.
WIX.com Inc
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

Propriétaire et éditeur du site www.garage-cap-ocean.com

Société : MANE ENTREPRISE LIMITED
Nom commercial : Atlantique Carrosserie
SIRET : 813 621 943 00022
RCS : Quimper
N° de TVA intracommunautaire : FR36 813 621 943
Code APE : 4520A

Capital : 100 €
Gérante : Duchier Nathalie

Adresse du siège social: Cary Chambers - 1 Palk Street

TQ2 5EL - GRANDE BRETAGNE

Company Number : 9697061
Messagerie électronique : contact@atlantique-carrosserie.fr
Téléphone : +33 2 98 39 64 57